Marque enregistrée - Marque en vigueur

FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES
FIOUL 83

Numéro de dépôt :
4628053
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES de FIOUL 83

Présentation de la marque FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par FIOUL 83 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est FIOUL 83 domicilié(e) 205 AV BREGUET - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIOUL 83, Madame Aurore OVION domicilié(e) 205 AV BREGUET - 83260 - LA CRAU - France.

La marque FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALAIZE ENERGIES ALTERNATIVES arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

FIOUL 83 a également déposé les autres marques suivantes : CPC Le fioul écologique , NOUS AIMONS LA MER, PROTEGEONS-LA ENSEMBLE… , Fournisseur officiel de chaleur dans le Golfe de Saint Tropez , votre partenaire chaleur , YACHT FUEL CLEAN , YACHT SUPPLIER TEAM , VOUS NE COMMANDEREZ PLUS VOTRE FIOUL PAR HASARD , YACHT FUEL SERVICE , GASOIL SANS SOUFRE , Le fioul écologique


FIOUL 83 - 205 AV BREGUET - 83260 - LA CRAU - France


FIOUL 83, Madame Aurore OVION - 205 AV BREGUET - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Relais électriques ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; véhicules électriques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.